Actes de la conférence « Destruction intentionnelle du patrimoine culturel et responsabilité en droit international »

Le 2 mars dernier, la Fabrique Juridique du patrimoine culturel a organisé une conférence sur le thème des destructions intentionnelles du patrimoine culturel et de la responsabilité en droit international, qui a rencontré un fort succès.

Vous trouverez en suivant ce lien les actes de cette conférence, contenant la retranscription de l’ensemble des interventions :

https://lafabriquejpc.files.wordpress.com/2017/06/conference-quai-branly1.pdf

Nous vous remercions d’avoir été aussi nombreux à cet évènement, et à bientôt pour de nouveaux rendez-vous !

Les actes ont été réalisés par Jeanie Brunet et Cyril Rospars, à partir de la retranscription de Mana Glissant, et des textes transmis par les intervenants.

Voyage d’études à Rome (mars 2017)

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Les étudiants du Master, lors de la visite du Centre international d’études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM)

Du 16 au 17 mars 2017 s’est tenu à Rome un colloque intitulé « Les collections privées : Approches historiques et juridiques ». Les étudiants du Master 2 Droit du patrimoine culturel ont eu le plaisir d’y assister à l’occasion d’un voyage d’études, effectué en compagnie de leurs enseignants. Pendant deux jours les discussions ont notamment portées sur le statut des collections privées en Italie, mais également en France et en Suisse. L’ensemble des débats a permis, par une approche comparatiste, d’analyser les différents mécanismes juridiques permettant la protection et la valorisation des collections privées, un sujet curieusement assez rarement traité. Quatre des enseignants du Master ont participé pour venir préciser l’approche française. Egalement, une étudiante de la promotion précédente est intervenue pour tenir un propos particulièrement intéressant sur l’enrichissement des collections publiques en France réalisé à travers les dons et legs des collectionneurs privés.

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Visite du site parisien des Archives nationales (février 2017)

Les étudiants du Master ont l’occasion d’avoir ponctuellement comme lieu de cours le site parisien des Archives nationales, situé en plein cœur du Marais, dans le 3e arrondissement. Ils ont eu le privilège de pouvoir visiter les bâtiments de ce lieu remarquable le 10 février dernier, avec comme guide le Responsable du minutier central des notaires de Paris, qui enseigne le droit des archives au sein de la formation.

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Visite de la Collection Société Générale (janvier 2017)

Dans le cadre d’un séminaire de droit privé des entreprises culturelles consacré au mécénat d’entreprise, nous avons eu le plaisir de recevoir Aurélie Deplus, Responsable du Mécénat artistique du groupe Société Générale. Ce premier et riche échange s’est poursuivi en janvier dernier par la visite de la Collection d’art contemporain Société Générale.

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Destruction intentionnelle du patrimoine culturel et responsabilité en droit international (conférence, Paris, 02.03.17)

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La Fabrique juridique du patrimoine culturel organise le jeudi 2 mars 2017 à 17h30, au musée du Quai-Branly, une conférence portant sur la destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international, au sein du cycle sur « Les nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel »

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L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux (conférence, Paris, 16.02.17)

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Source: pixabay.com (CC0)

Comment le droit international du patrimoine culturel imprègne les droits nationaux ? Quelle est la fonction du droit international dans la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine? Telles seront les problématiques abordées jeudi 16 février à 17 h 30, au musée du Quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma).

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La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine et l’urbanisme patrimonial (conférence, Paris, 26 janvier 2017)

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Source: pixabay.com (CC0)

Quels sont les apports de la loi CAP adoptée cet été en matière d’urbanisme patrimonial? Telle est la question qui sera posée le jeudi 26 janvier à 17 h 30, au musée du Quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma).

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Actualité juridique : la loi CAP et le Patrimoine culturel immatériel

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 François Desportes, Nature morte à l’aiguière, Photo (C) RMN-Grand Palais / Franck Raux. Le repas gastronomique des Français est inscrit sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité de l’UNESCO depuis 2010.

La prochaine conférence des nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel se penchera sur la question de l’intégration dans les textes de la notion de Patrimoine culturel immatériel. Quel peut être l’apport de cet ajout ?

Venez débattre avec nous le 16 décembre 2016, à partir de 17h30 au Musée du Quai Branly-Jacques Chirac, dans la salle de cinéma.

Nous vous attendons nombreux !

Conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel »

La rentrée est déjà bien entamée et le programme des nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel est désormais disponible !

Ces conférences coordonnées par Monsieur Jérôme Fromageau ont pour but de faire intervenir des chercheurs et professionnels afin de débattre de nouveaux enjeux relatifs au droit du patrimoine culturel. Cette année, les conférences soulèveront plusieurs problématiques relatives à la nouvelle loi Liberté de Création, à l’Architecture et au Patrimoine (loi CAP), adoptée cet été.

La première conférence se tiendra le 6 octobre 2016 et sera animée par deux anciennes étudiantes du Master. Elles évoqueront l’entrée des œuvres d’art dans les musées.

Les conférences sont gratuites et en accès libre, de 17h30 à 19h30 au Musée du Quai Branly – Jacques Chirac, dans la salle de cinéma (sauf pour celle du 6 octobre qui se tiendra dans l’Atelier 2 et 3 du musée).

Nous vous attendons nombreux !

  • 6 octobre 2016 : L’entrée des œuvres au musée, droit et usages du droit
  • 27 octobre 2016 : Le patrimoine dans la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
  • 24 novembre 2016 : Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi CAP
  • 16 décembre 2016 : Maintenant que la notion juridique de patrimoine immatériel est intégré dans la définition du patrimoine, que fait-on ?
  • 5 janvier 2017 : Authenticité – intégrité dans le champ du patrimoine
  • 26 janvier 2017 : La loi CAP et l’urbanisme patrimonial
  • 16 février 2016 : La fonction du droit international dans la loi CAP

Au patrimoine, citoyens !

Alexandre Lenoir (1761-1839) défendant les monuments de l’abbaye de Saint-Denis, XVIIIème siècle, conservé au Musée du Louvre
Photo (C) RMN-Grand Palais / Thierry Le Mage
Source : http://art.rmngp.fr/fr

Dans le cadre des journées européennes du patrimoine, La Fabrique est heureuse de vous convier à la conférence Patrimoine et Citoyenneté organisée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Elle aura lieu le vendredi 16 septembre de 14h00 à 17h00 au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma).

Les différentes interventions permettront d’évoquer les droits du citoyen dans le cadre de la préservation du patrimoine culturel. Tout le programme ici.

Rendez-vous le vendredi 16 septembre au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 14h00 à 17h00.

Au plaisir de vous voir nombreux !