Retour sur le Cycle de conférences à Genève

Lac Léman

Lac Léman, Genève.

Les 1er et 2 mars 2018 les étudiants du Master 2 Droit du Patrimoine culturel, accompagnés de leurs enseignants, se sont rendus à Genève à l’occasion d’un colloque portant sur “la provenance des Biens culturels”. Ces journées d’étude ont été organisées à l’Université de Genève ainsi qu’au Musée d’art et d’histoire.

La provenance des biens est une thématique majeure du droit du patrimoine culturel. Un bien possède une histoire, une origine. Cependant, retracer son parcours depuis sa création s’avère parfois difficile. Dans bien des cas, la provenance des œuvres est assez mal documentée. Or, cette traçabilité permet de lutter contre le trafic illicite et de s’assurer de l’authenticité des objets.

Les œuvres patrimoniales ont un contexte historique précis. Certains de ces biens sont étroitement liés à l’histoire et à la culture du pays d’où les nombreuses demandes en restitution et les litiges entre états sur cette question de la provenance.

Université de Genève

L’Université de Genève

Lors de la première journée de colloque, l’ensemble des débats a permis d’analyser les différents mécanismes juridiques permettant la résolution des litiges portant sur les biens culturels. Ont ainsi été évoquées par Marc André Renold, Professeur et directeur du Centre de Droit de l’art, les procédures judiciaires ainsi que l’entraide judiciaire entre les États mais aussi les méthodes scientifiques permettant d’identifier leur provenance. Ont été également présentés les modes alternatifs de règlements des conflits tels que l’arbitrage, la médiation et la conciliation puis, illustrés par notre intervenant, des cas concrets de litiges internationaux portant sur des biens culturels. Nous avons ainsi pu prendre connaissance d’affaires ayant pu être réglées par ces méthodes et les limites de certaines tentatives.

Début de la conférence

Le début des conférences

Nous avons également eu la chance d’écouter M. Michael Flacks, Directeur général de l’intérieur de la République et Canton de Genève et Mme Attina Hanna, Directrice des affaires juridiques de la Chancellerie de l’État nous exposer la récente affaire du manuscrit signé par Jean Calvin. Ce reçu, signé par Jean Calvin en 1553, avait été dérobé dans les Archives d’État de Genève au XIXe siècle. En 2016, celui-ci figurait parmi les objets mis aux Enchères par la maison de vente Sotheby’s à New York. Le canton de Genève a obtenu la suspension de la vente et a envoyé une demande formelle via les services diplomatiques de la Confédération pour que ce manuscrit réintègre ses collections, au nom du principe d’inaliénabilité et d’imprescriptibilité des archives publiques. Un accord de restitution a pu avoir lieu sans passer devant les tribunaux américains et l’affaire a de ce fait connu un rapide dénouement. L’affaire a été très relayée dans la presse genevoise. Le canton de Genève, ne voulant pas racheter le manuscrit de Calvin au risque de créer un précédent, a pu bénéficier de nombreux dons qui ont permis de conclure un contrat d’indemnisation avec le possesseur et donc d’aboutir à la restitution. Cette affaire a permis de comparer les approches suisses et françaises en matière de restitution et d’indemnisation. En effet, il a été souligné par notre professeur qu’en droit français les détenteurs de biens reconnus comme appartenant au domaine public n’ont jamais droit à de telles indemnisations lors des restitutions.

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Le mur des réformateurs

Le séminaire s’est ensuite terminé par l’intervention d’Alessandro Chechi, maître assistant au Centre du droit de l’art. Il nous a présenté la base de données ArThemis qui analyse des décisions rendues selon des méthodes alternatives de résolution des litiges ou par la voie judiciaire en matière de droit de l’art et des biens culturels. Aussi, nous vous invitons à consulter cette base de données exhaustive et particulièrement bien conçue.

La journée d’étude s’est terminée par une réception au Musée d’art et d’histoire de Genève. Nous avons pu participer au vernissage de l’exposition Barthélémy Meen, un artiste genevois (1815-1893) précurseur de Ferdinand Hodler (1853-1918), peintre symboliste très connu en Suisse et qui bénéficie d’une rétrospective unique au sein des collections du musée à l’occasion du centième anniversaire de sa mort.

La ville la nuit

Genève la nuit

La deuxième journée du colloque s’est déroulée au sein du Musée d’art et d’Histoire. Nous avons bénéficié d’une visite privée des collections. Créé en 1910, ce musée compte près de 650 000 objets parmi lesquels des créations majeures et des objets uniques. Nous avons ainsi profité des collections du paléolithique, des antiquités grecques, romaines et égyptiennes mais aussi de l’étage consacré aux Beaux-arts. Nous avons discuté des artistes, de la muséographie et de la conservation de cette fabuleuse collection. L’après-midi, différents intervenants se sont succédés, parmi lesquels nos professeurs. Nous nous sommes interrogés sur la provenance de certaines pièces des collections et notamment sur leur mode d’acquisition par le musée.

Musée des Beaux arts visite guidée

Visite guidée au musée des Beaux-Arts

A la suite de ces deux journées de colloque, les étudiants qui sont restés pour le week-end ont eu l’occasion de visiter le musée de la Croix rouge le samedi matin. Par sa conception et son parcours de visite très didactique, ils ont apprécié cette visite très originale et instructive. L’après-midi ils ont bénéficié d’une visite guidée du musée d’art contemporain et ont découvert certains mouvements artistiques, notamment l’international situationnisme. Certains des étudiants ce sont également rendus au musée d’ethnographie en fin de journée. Ce dernier a été lauréat du prix des musées européens en 2017.

Musée d_art contemporain Genève

Musée d’art contemporain de Genève

 

Les quartiers libres de ce voyage ont enfin permis aux étudiants de découvrir la ville de Genève sous la neige, de se balader autour du lac Léman et de passer devant les grilles des Nations-Unies, sans oublier bien sûr de déguster les spécialités suisses.

Office des Nations-Unies

L’Office des Nations Unies, Genève

photo du groupe finale

Master 2 Droit du Patrimoine Culturel

Nous remercions également nos généreux donateurs ayant participé à la campagne de financement participatif : Mme Goffaux, Mr. Callon, Mr. Pellas, L. Lhermitte, M. Poirier, A. Salomon et V. Chauvin.

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Colonisation & Retour des biens culturels (Conférence, Musée du quai Branly, 7 février 2018)

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Le Master 2 Droit du Patrimoine Culturel organise le mercredi 7 février prochain, au musée du quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma), une conférence portant sur la colonisation et le retour des biens culturels au sein du cycle sur « Les nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel »

Une table ronde sera animée par Vincent Négri, chercheur à l’institut des Sciences sociales du Politique (ISP), et par les étudiants du Master 2 (Faculté Jean Monnet – Université Paris Sud Paris Saclay), avec les interventions de :

  • Pascal Blanchard, historien, spécialiste du fait colonial, chercheur au Laboratoire « communication et politique » (UMR IRISSO),
  • Xavier Perrot, historien du droit et des institutions, professeur à l’Université de Limoges, directeur de l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ)
  • Edouard Planche, spécialiste du programme, Section du patrimoine mobilier et des musées, Division du patrimoine, UNESCO.

Page de l’évènement Facebook : https://www.facebook.com/events/1991191017871890/

Plus d’information sur : http://dpc.hypotheses.org

VENEZ NOMBREUX ! (entrée libre)

Cycle de conférence à Genève

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C’est officiel, le cycle de conférence pour cette année se déroulera dans la belle ville suisse de Genève. Les cours se dérouleront sur deux jours, jeudi 1er et vendredi 2 mars 2018. Cela nous permettra de rester le samedi 3 mars pour visiter les trésors culturels de Genève notamment le musée de la croix rouge, unique en Europe.

Une vidéo vous explique en quelque mots notre projet :

N’hésitez pas à la partager, à aimer, ou à commenter !

Soutenez nous activement grâce au financement participatif mis en place via le site http://www.leetchi.com : https://www.leetchi.com/c/projets-de-la-fabrique-juridique-du-patrimoine-culturel

Merci de votre soutien !

 

 

Bienvenue à la promotion 2017-2018 du M2 Droit du patrimoine culturel !

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La Fabrique juridique du patrimoine culturel est ravie de vous présenter son nouveau bureau, élu le 9 octobre 2017. Présidé par Iris GARDENER, il compte désormais Ophélie CAZIN (Vice-Présidente), Manon CHAUVIN ( Trésorière), Iris MARTINEZ (Secrétaire Générale), et, enfin, trois chargées de communication que sont Chloé DESRETTES, Trang LE SONG, et Céline MAZAUD.

L’association souhaite une épanouissante année universitaire à l’ensemble de la promotion 2017-2018 du Master 2 Droit du patrimoine culturel. Sans oublier les Master 1, qui commencent tout juste à étudier cette spécialité.

Elle profite également de l’occasion pour féliciter les étudiants de la promotion sortante pour leurs résultats, et leur souhaite la réussite de leur projet professionnel !

Les Webmasters 2016-2017 (Jeanie BRUNET et Cyril ROSPARS).

Actes de la conférence « Destruction intentionnelle du patrimoine culturel et responsabilité en droit international »

Le 2 mars dernier, la Fabrique Juridique du patrimoine culturel a organisé une conférence sur le thème des destructions intentionnelles du patrimoine culturel et de la responsabilité en droit international, qui a rencontré un fort succès.

Vous trouverez en suivant ce lien les actes de cette conférence, contenant la retranscription de l’ensemble des interventions :

https://lafabriquejpc.files.wordpress.com/2017/06/conference-quai-branly1.pdf

Nous vous remercions d’avoir été aussi nombreux à cet évènement.

À bientôt pour de nouveaux rendez-vous !

Les actes ont été réalisés par Jeanie Brunet et Cyril Rospars, à partir de la retranscription de Mana Glissant, et des textes transmis par les intervenants.

Voyage d’études à Rome (mars 2017)

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Les étudiants du Master, lors de la visite du Centre international d’études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM)

Du 16 au 17 mars 2017 s’est tenu à Rome un colloque intitulé « Les collections privées : Approches historiques et juridiques ». Les étudiants du Master 2 Droit du patrimoine culturel ont eu le plaisir d’y assister à l’occasion d’un voyage d’études, effectué en compagnie de leurs enseignants. Pendant deux jours les discussions ont notamment portées sur le statut des collections privées en Italie, mais également en France et en Suisse. L’ensemble des débats a permis, par une approche comparatiste, d’analyser les différents mécanismes juridiques permettant la protection et la valorisation des collections privées, un sujet curieusement assez rarement traité. Quatre des enseignants du Master ont participé pour venir préciser l’approche française. Egalement, une étudiante de la promotion précédente est intervenue pour tenir un propos particulièrement intéressant sur l’enrichissement des collections publiques en France réalisé à travers les dons et legs des collectionneurs privés.

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Visite du site parisien des Archives nationales (février 2017)

Les étudiants du Master ont l’occasion d’avoir ponctuellement comme lieu de cours le site parisien des Archives nationales, situé en plein cœur du Marais, dans le 3e arrondissement. Ils ont eu le privilège de pouvoir visiter les bâtiments de ce lieu remarquable le 10 février dernier, avec comme guide le Responsable du minutier central des notaires de Paris, qui enseigne le droit des archives au sein de la formation.

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Visite de la Collection Société Générale (janvier 2017)

Dans le cadre d’un séminaire de droit privé des entreprises culturelles consacré au mécénat d’entreprise, nous avons eu le plaisir de recevoir Aurélie Deplus, Responsable du Mécénat artistique du groupe Société Générale. Ce premier et riche échange s’est poursuivi en janvier dernier par la visite de la Collection d’art contemporain Société Générale.

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Destruction intentionnelle du patrimoine culturel et responsabilité en droit international (conférence, Paris, 02.03.17)

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La Fabrique juridique du patrimoine culturel organise le jeudi 2 mars 2017 à 17h30, au musée du Quai-Branly, une conférence portant sur la destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international, au sein du cycle sur « Les nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel »

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L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux (conférence, Paris, 16.02.17)

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Source: pixabay.com (CC0)

Comment le droit international du patrimoine culturel imprègne les droits nationaux ? Quelle est la fonction du droit international dans la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine? Telles seront les problématiques abordées jeudi 16 février à 17 h 30, au musée du Quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma).

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