Visite du site parisien des Archives nationales (février 2017)

Les étudiants du Master ont l’occasion d’avoir ponctuellement comme lieu de cours le site parisien des Archives nationales, situé en plein cœur du Marais, dans le 3e arrondissement. Ils ont eu le privilège de pouvoir visiter les bâtiments de ce lieu remarquable le 10 février dernier, avec comme guide le Responsable du minutier central des notaires de Paris, qui enseigne le droit des archives au sein de la formation.

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Visite de la Collection Société Générale (janvier 2017)

Dans le cadre d’un séminaire de droit privé des entreprises culturelles consacré au mécénat d’entreprise, nous avons eu le plaisir de recevoir Aurélie Deplus, Responsable du Mécénat artistique du groupe Société Générale. Ce premier et riche échange s’est poursuivi en janvier dernier par la visite de la Collection d’art contemporain Société Générale.

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Destruction intentionnelle du patrimoine culturel et responsabilité en droit international (conférence, Paris, 02.03.17)

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La Fabrique juridique du patrimoine culturel organise le jeudi 2 mars 2017 à 17h30, au musée du Quai-Branly, une conférence portant sur la destruction intentionnelle du patrimoine culturel et la responsabilité en droit international, au sein du cycle sur « Les nouveaux champs d’études en droit du patrimoine culturel »

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L’intégration du droit international du patrimoine culturel dans les droits nationaux (conférence, Paris, 16.02.17)

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Source: pixabay.com (CC0)

Comment le droit international du patrimoine culturel imprègne les droits nationaux ? Quelle est la fonction du droit international dans la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine? Telles seront les problématiques abordées jeudi 16 février à 17 h 30, au musée du Quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma).

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La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine et l’urbanisme patrimonial (conférence, Paris, 26 janvier 2017)

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Source: pixabay.com (CC0)

Quels sont les apports de la loi CAP adoptée cet été en matière d’urbanisme patrimonial? Telle est la question qui sera posée le jeudi 26 janvier à 17 h 30, au musée du Quai Branly-Jacques Chirac (salle de cinéma).

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Actualité juridique : la loi CAP et le Patrimoine culturel immatériel

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 François Desportes, Nature morte à l’aiguière, Photo (C) RMN-Grand Palais / Franck Raux. Le repas gastronomique des Français est inscrit sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité de l’UNESCO depuis 2010.

La prochaine conférence des nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel se penchera sur la question de l’intégration dans les textes de la notion de Patrimoine culturel immatériel. Quel peut être l’apport de cet ajout ?

Venez débattre avec nous le 16 décembre 2016, à partir de 17h30 au Musée du Quai Branly-Jacques Chirac, dans la salle de cinéma.

Nous vous attendons nombreux !

Conférences « Nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel »

La rentrée est déjà bien entamée et le programme des nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel est désormais disponible !

Ces conférences coordonnées par Monsieur Jérôme Fromageau ont pour but de faire intervenir des chercheurs et professionnels afin de débattre de nouveaux enjeux relatifs au droit du patrimoine culturel. Cette année, les conférences soulèveront plusieurs problématiques relatives à la nouvelle loi Liberté de Création, à l’Architecture et au Patrimoine (loi CAP), adoptée cet été.

La première conférence se tiendra le 6 octobre 2016 et sera animée par deux anciennes étudiantes du Master. Elles évoqueront l’entrée des œuvres d’art dans les musées.

Les conférences sont gratuites et en accès libre, de 17h30 à 19h30 au Musée du Quai Branly – Jacques Chirac, dans la salle de cinéma (sauf pour celle du 6 octobre qui se tiendra dans l’Atelier 2 et 3 du musée).

Nous vous attendons nombreux !

  • 6 octobre 2016 : L’entrée des œuvres au musée, droit et usages du droit
  • 27 octobre 2016 : Le patrimoine dans la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
  • 24 novembre 2016 : Le nouveau régime de propriété des biens archéologiques après la loi CAP
  • 16 décembre 2016 : Maintenant que la notion juridique de patrimoine immatériel est intégré dans la définition du patrimoine, que fait-on ?
  • 5 janvier 2017 : Authenticité – intégrité dans le champ du patrimoine
  • 26 janvier 2017 : La loi CAP et l’urbanisme patrimonial
  • 16 février 2016 : La fonction du droit international dans la loi CAP

Au patrimoine, citoyens !

Alexandre Lenoir (1761-1839) défendant les monuments de l’abbaye de Saint-Denis, XVIIIème siècle, conservé au Musée du Louvre
Photo (C) RMN-Grand Palais / Thierry Le Mage
Source : http://art.rmngp.fr/fr

Dans le cadre des journées européennes du patrimoine, La Fabrique est heureuse de vous convier à la conférence Patrimoine et Citoyenneté organisée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Elle aura lieu le vendredi 16 septembre de 14h00 à 17h00 au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma).

Les différentes interventions permettront d’évoquer les droits du citoyen dans le cadre de la préservation du patrimoine culturel. Tout le programme ici.

Rendez-vous le vendredi 16 septembre au musée du quai Branly – Jacques Chirac (salle de cinéma), de 14h00 à 17h00.

Au plaisir de vous voir nombreux !

 

Colloque La destruction et la dispersion du patrimoine culturel lors des conflits armés

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Face à la destruction du patrimoine culturel, à laquelle s’ajoute la barbarie à l’encontre de populations, la Fabrique Juridique du Patrimoine Culturel, association des élèves du Master II Droit du Patrimoine Culturel (Faculté Jean Monnet – Université Paris Saclay) a décidé de se mobiliser avec ses armes : l’analyse et la réflexion. Un colloque sera donc organisé sur le thème de « La destruction et la dispersion du patrimoine lors de conflits armés ».

Si l’actualité a bien été le moteur de notre initiative, nous avons voulu porter un regard plus large afin de mieux appréhender et comprendre les enjeux auxquels nos sociétés doivent faire face.

Il s’agit notamment d’analyser comment se prémunir, mais aussi d’envisager les réponses ou les réactions institutionnelles ou juridiques à la destruction du patrimoine culturel des peuples, particulièrement lors des conflits armés. Existe-il des règles procurant l’immunité de ce patrimoine ? Si oui comment les mettre en œuvre ? Quelle est leur portée et leur effectivité ? Quelles évolutions peuvent-elle être envisagées ? Ce sont autant de questions et de thèmes qui seront développés lors de cette journée.
Grâce au soutien de la Maison de Vente FauveParis, notre colloque aura lieu le 9 février 2016, au 49 rue Saint Sabin dans le 11e arrondissement de Paris. L’entrée est gratuite et ouvert à tous.
Nous vous attendons nombreux afin d’enrichir nos réflexions tout au long de cette journée.

La Fabrique Juridique du Patrimoine Culturel

PROGRAMME:
I- LES FONCTIONS DU DROIT INTERNATIONAL AU SERVICE DU PATRIMOINE CULTUREL EN DANGER

II- L’INTERVENTION DES ACTEURS « NON ETATIQUES »

III- LA RECONSTITUTION ET LA RECONSTRUCTION POST-CONFLIT

INFOS PRATIQUES:
Maison de Ventes FauveParis- 49 rue Saint-Sabin,75011 Paris.

MÉTRO : Bréguet-Sabin (ligne 5), Saint-Sébastien Froissart ou Chemin-Vert (ligne 8), Bastille (lignes 1, 5, 8)

BUS : Saint-Claude (ligne 20), Beaumarchais ou Richard Lenoir (ligne 69)